.png)
MENTIONS LÉGALES
1. Mentions légales
Éditeur du site :
Zaneta Olczak
Statut : Auto-entrepreneur
SIRET : 853 936 730 XXXXX
Adresse : 313 route des Cazats, 46250 Pomarède
Téléphone : 06 40 65 65 95
E-mail : biscuitsdexception@orange.fr
TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI
Directeur de la publication : Zaneta Olczak
Hébergement :
Le site est hébergé par Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël
Wix.com Ltd est une société enregistrée en Israël.
2. Objet du site
Le site « Biscuits d’Exception by Zaneta » (ci-après le « Site ») est un site de commerce électronique permettant la vente de biscuits.
Il est accessible à l’adresse : https://www.biscuits-dexception-by-zaneta.com
3. Données personnelles
Biscuits d’Exception by Zaneta collecte des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation du Site.
Les modalités de traitement des données sont décrites dans la page « Politique de confidentialité ».
4. Propriété intellectuelle
Les photographies des produits présentes sur ce site sont la propriété exclusive de Biscuits d’Exception by Zaneta et ne peuvent être utilisées sans autorisation. Certaines images et illustrations utilisées sur ce site proviennent de banques d’images libres de droits et sont utilisées conformément à leurs licences respectives.
5. Comportement des visiteurs
Chaque utilisateur s’engage à utiliser le site de manière responsable et conforme à la loi.
Tout usage frauduleux, abusif ou portant atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits de tiers est interdit.
6. Responsabilité
L’accès au site nécessite une connexion Internet et un équipement adapté. Le site est mis à jour régulièrement, mais des erreurs, interruptions ou dysfonctionnements temporaires peuvent survenir. L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.
La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée en cas de dommages résultant de l’utilisation du site ou de son indisponibilité temporaire.
7. Dispositions générales
L’éditeur du site se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu du site et les présentes mentions légales.
Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la consultation du site.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.